18 juin 2006

Mardi 27 juin, réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le mardi 27 juin à 19 heures. L'ordre du jour est important en volume. Nous finirons, certainemet très tard, dans la nuit.
On note en particulier :

• Approbation du compte administratif 2005
• Décision modificative n° 1 du budget
• Plan local d'urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
• ZAC centre-sainte Geneviève : création de la ZAC
• Première enfance : création de l'Allocation d'Accueil du Jeune enfant (AMAJE)

Pour lire l'ordre du jour complet des 63 points inscrits : ordre du jour Conseil Municipal juin 2006.doc

29 mars 2006

Conseil municipal du 28 mars 2006 : adoption de trois voeux sur l'actualité

Lors de sa scéance du 28 mars, le Conseil municipal a adopté des voeux concernant trois questions importantes de l'actualité sociale :

Le premier concerne la fiscalité locale et les conséquences des choix des Gouvernements RAFFARIN et de VILLEPIN, en particulier, réduisant la taxe professionnelle des entreprises, et donc leur participation financière aux charges des collectivités locales.

Télécharger le voeu : voeu2006FISCALITE_LOCALE.doc

Pour lire mon intervention au nom du groupe socialiste : Intervention_fiscalité 28_mars_2006.doc

Le deuxième a trait au CPE et au CNE dans lequel le Conseil municipal demande le retrait de ces types injustes de contrat de travail.

Télécharger le voeu : Voeu_CPE_Conseil_Municipal.doc

Le troisième exprime la réserve vis-à-vis des expulsions locatives ordonnées par le Préfet, dès lors que les locataires, en difficulté économiques, sont de bonnes foi.

Télécharger le voeu : Voeu_expulsions.doc

28 mars 2006

28 mars, conseil municipal pour le vote du budget et l'adoption de trois voeux

Aujourd'hui, le conseil municipal se réunie avec un ordre du jour chargé. Outre le budget 2006, nous allons débattre de trois voeux :

- Pour une fiscalité locale modernisée et des financements permettant aux collectivités locales de répondre aux besoins des habitants et de lutter vraiment contre les inégalités ;

- Ensemble, amplifions le mouvement pour obtenir le retrait du CPE ;

- Nanterre, ville de protection des locataires en difficultés économiques.

Par ailleurs, nous examinerons et délibérerons de 35 autres points.

Pour télécharger l'ordre du jour  : SEANCE_DU_CONSEIL_MUNICIPAL_28_mars_2006.doc

19 octobre 2005

L'action publique nécessite efficacité et sincérité

Lors de la réunion du conseil municipal du 18 octobre 2005, je suis intervenu, à l'occasion de la délibération du la décision modificative n° 2 du budget.

J'en ai profité pour signifier combien l'action publique avait besoin, de plus en plus, d'une recherche de l'efficacité et que cela n'était possible qu'au travers d'un débat démocratique s'appuyant sur l'évaluation des politiques publiques.

J'ai développé, ensuite, une analyse documentée du  projet de loi de finance 2006, actuellement en débat à l'Assemblée Nationale, en démontrant l'injustice sociale générée par l'action du Gouvernement De Villepin.

Pour lire mon intervention : Intervention_conseil_municipal_du_18_octobre_2005_DM2.doc

23 mars 2005

Réunion du conseil municipal : ordre du jour du 30 mars 2005

Le conseil municipal se réunit le Mercredi 30 mars, à 19 h. 39 points sont à l'ordre du jour, auxquels s'ajoute le débat sur le voeu proposé par le groupe socialiste sur la directive Bolkestein. Les principaux points :

· Budget primitif 2005 de la commune

· Fixation des taux d'impositions communales et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2005

· Enveloppe d'emprunt prévue au BP 05 de la commune

· Création et transformation de postes

· Dispositions liées au dépôt d'un dossier de labellisation« Maison de l'Emploi » en coopération avec Rueil-Malmaison et l'agglomération Coeur de Seine

· Demande de garantie communale d'emprunt et de participation à la surcharge foncière

· Approbation de protocoles fixant les modalités de remise à la Commune des équipements qui seront réalisés par l'EPASA dans le cadre de l'aménagement des ZAC Seine Arche et Rouget de Lisle

· Projet de plan de protection de l'atmosphère pour l'Île de France